Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBILLAT
Monsieur Dominique BOUFFARD

Numéro de dépôt :
1166002
Date de dépôt :
19/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMBILLAT

Déposée le 19 mars 1981 par monsieur Dominique BOUFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique BOUFFARD domicilié(e) 34, Rue de Macau, 33000 BORDEAUX, agissant en qualité d'Administrateur Provisoire de l'Indivision Jean NONY, 76-78, Cours Balguerie, Stuttenberg, 33000 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque COMBILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMBILLAT est expirée depuis le 19 mars 1991.

Dominique BOUFFARD a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSE DU PIN , MAYNE CHAPELLE , LA FLEUR CASSEVERT , BORDILLON , ALKYRIT , LA FLEUR DU MAIL , LA ROSE DU MAS , FLORISSAT


Monsieur Dominique BOUFFARD - 34, Rue de Macau, 33000 BORDEAUX, agissant en qualité d'Administrateur Provisoire de l'Indivision Jean NONY, 76-78, Cours Balguerie, Stuttenberg, 33000 BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Vins, liqueurs et spiritueux.